Réponse : oui. Mais si l’on est à la fois minoritaire (rémunéré), et majoritaire (rémunéré ou non), on relève à la fois du statut social des salariés et des non-salariés. Le Gérant dans cette situation est donc tenu au paiement des cotisations suivantes :
- deux cotisation retraite (avec cumul des prestations auprès des deux régimes) ;
- la cotisation d’allocations familiales dues en qualité de non-salarié ;
- deux cotisations d’assurance maladie ;
- plus la CSG sur chacun de ses revenus.
Cependant, bien qu’il cotise deux fois au titre de l’assurance maladie, les prestations correspondantes (remboursements des frais médicaux) ne lui sont servies que par un seul régime, celui dont on relevait en premier ou, sur option, celui que l’on préfère.
Par ailleurs, attention, il faut savoir que, au même titre que celles de son conjoint, de ses enfants mineurs non émancipés, et de celles des autres gérants, il convient d’ajouter aux parts détenues par un Gérant celles qui sont détenues par une autre société dont il est le mandataire social (Gérant ou PDG), et dont il détient plus de la moitié du capital (Communiqué Urssaf du 2 janvier 2008)..
En d’autres termes, si la société dans laquelle un Gérant est majoritaire détient des parts dans celle dans laquelle il est Gérant minoritaire, ces parts s’ajoutent aux siennes pour déterminer s’il est salarié ou non salarié dans cette deuxième société.